Conditions générales d'utilisation du site de l'exposition
TERMES ET CONDITIONS DU CONTRAT
En acceptant les services de GES ou de ses agents, le client et toute autre partie ayant un intérêt dans les marchandises acceptent les présentes conditions générales de contrat.
I. Définitions :
GES : Global Experience Specialists, Inc. est ci-après appelé GES et/ou GES Logistique, et/ou Trade Show Electrical (a/k/a TSE) et/ou Trade Show Rigging (a/k/a TSR) et leurs employés ; Agents : Les agents de GES, les sous-traitants, les transporteurs et les agents de chacun d'eux ; Client : Client : Exposant ou autre partie demandant des services à GES ; Biens : Les biens : Les expositions, les propriétés et les marchandises de tout type pour lesquels GES est demandé de fournir des services ; Transporteur : Le transporteur routier, le transporteur de fourgonnettes, le transporteur aérien, le transporteur de fret, etc : Transporteur : Transporteur routier, transporteur aérien, ou transitaire aérien ou de surface ; Expéditeur : Partie qui remet les biens au transporteur pour le transport ; Entreposage frigorifique : Stockage à froid : conservation des biens dans une zone à climat contrôlé ; Stockage accessible : conservation des biens dans une zone à partir de laquelle il est possible d'accéder aux biens : Stockage accessible : conservation des marchandises dans une zone d'où les marchandises peuvent être retirées pendant les expositions ; Services : Entreposage, transport, camionnage, main-d'œuvre non supervisée, main-d'œuvre supervisée et/ou services connexes ; Site d'exposition : Le lieu ou l'endroit où se déroule une exposition ou un événement ; Main d'œuvre supervisée (OK POUR PROCÉDER) : La main-d'œuvre syndicale qui est fournie à un client pour installer ou démonter un kiosque ou un espace d'exposition, et qui est supervisée et/ou dirigée par GES ; main-d'œuvre non supervisée (NE PAS PROCÉDER) : La main-d'œuvre syndicale qui est fournie à un client pour installer ou démonter un kiosque ou un espace d'exposition et qui, selon le choix du client, n'est pas supervisée et/ou dirigée par GES. Le client assume la responsabilité et toute obligation qui en découle, pour le travail de la main d'œuvre syndicale lorsque le client choisit d'utiliser une main d'œuvre non supervisée.
II. Champ d'application :
Les présents termes et conditions lient le client, GES et leurs agents et représentants respectifs, y compris, mais sans s'y limiter, la main-d'œuvre contractuelle du client telle que les entrepreneurs désignés par le client et les entreprises d'installation et de démontage, ainsi que toute autre partie ayant un intérêt dans les marchandises. Chacun bénéficiera et sera lié par toutes les dispositions énoncées dans le présent document, y compris, mais sans s'y limiter, les délais et les limites de responsabilité.
III. Obligations du client :
a. Paiement des services. Le client est responsable de tous les frais impayés pour les services rendus par GES ou ses agents. Le client autorise GES à débiter sa carte de crédit directement pour les services rendus au nom du client après le départ, en plaçant une commande en ligne, par télécopieur, par téléphone ou par un bon de travail sur place.
b. Conditions de crédit. Tous les frais sont dus avant que les services ne soient rendus, à moins que d'autres dispositions n'aient été prises à l'avance. GES a le droit d'exiger un paiement anticipé ou une garantie des frais au moment de la demande de services. Si le client ne paie pas à temps, il devra payer à l'avance en argent comptant pour les services futurs. GES se réserve le droit de retenir les biens du client en cas de non-paiement. Si une carte de crédit est fournie à GES, GES est autorisé à facturer à cette carte de crédit tous les frais non payés pour les services fournis au client, incluant les frais de retour. Tous les frais non payés dans les 30 jours suivant la livraison seront assujettis à un taux d'intérêt de 1 ½% par mois jusqu'à ce qu'ils soient payés.
IV. Indemnisation des obligations mutuelles :
a. Le client à GES : Le client doit défendre, dégager et indemniser GES de toute réclamation, poursuite, demande, responsabilité, coûts et dépenses, y compris les honoraires raisonnables d'avocat et les frais de cour, résultant de toute blessure ou décès de personnes, ou de tout dommage à la propriété autre que les biens, en relation avec ou découlant de l'exécution des services décrits aux présentes. Le client s'engage à indemniser et à tenir GES indemne pour tous les actes de ses représentants et agents, incluant mais non limité aux entrepreneurs désignés par le client et aux compagnies d'installation et de démontage, tout sous-locataire ou autre utilisateur de son espace ou tout agent ou employé engagé dans les affaires au nom du client ou présent à l'invitation du client, incluant la supervision de la main-d'œuvre obtenue par l'entremise de GES. Les obligations du client en vertu de cette disposition ne s'appliquent pas à la négligence ou à l'inconduite volontaire de GES. LE CLIENT RECONNAÎT QUE LE SITE DE L'EXPOSITION EST UNE ZONE DE TRAVAIL ACTIVE ET QUE LE CLIENT, SES AGENTS, EMPLOYÉS ET REPRÉSENTANTS Y SONT PRÉSENTS À LEURS PROPRES RISQUES.
b. GES au client : Dans la mesure de la négligence et/ou de l'inconduite volontaire de GES, et sous réserve des limites de responsabilité ci-dessous, GES défendra, tiendra indemne et indemnisera le client contre toute réclamation, poursuite, demande, responsabilité, coûts et dépenses, y compris les honoraires raisonnables d'avocat et les frais de cour, résultant de toute blessure ou décès de personnes, ou de tout dommage à la propriété autre que les biens. Les obligations de GES en vertu de cette disposition ne s'appliquent pas aux réclamations pour blessures corporelles découlant a) de la présence du client dans les zones qui ont été marquées comme étant "interdites aux exposants" ; et b) lorsque les exposants sont présents dans les installations avant ou après les dates ou heures d'entrée en vigueur du bail de l'espace de l'exposant avec la direction de l'exposition.
V. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, UNE PARTIE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, INDIRECTS OU PUNITIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS. LE GES NE SERA RESPONSABLE, SOUS RÉSERVE DES LIMITATIONS CONTENUES DANS LES PRÉSENTES, DE LA PERTE OU DE L'ENDOMMAGEMENT DE BIENS QUE SI CETTE PERTE OU CET ENDOMMAGEMENT EST CAUSÉ PAR LA NÉGLIGENCE DIRECTE OU LA FAUTE INTENTIONNELLE DU GES. LES DEMANDES D'INDEMNISATION PRÉSENTÉES POUR DES PERTES OU DES DOMMAGES RÉSULTANT D'INCIDENTS VISÉS À LA SECTION VI DES PRÉSENTES SERONT REJETÉES.
VI. Absence de responsabilité en cas de perte ou de détérioration des marchandises :
a. Condition des marchandises : GES n'est pas responsable des dommages, pertes ou retards causés par des marchandises non déchargées, des marchandises mal emballées, des bris de verre ou des dommages cachés. GES n'est pas responsable de l'usure normale des marchandises ou des dommages causés aux marchandises emballées sous film rétractable. Tous les produits doivent pouvoir être manipulés par de l'équipement lourd, incluant mais non limité à des chariots élévateurs à fourche, des grues ou des chariots élévateurs. Il incombe au client de veiller à ce que les marchandises soient correctement emballées avant leur expédition ou leur déplacement sur le site de l'exposition ou en dehors.
b. Réception des marchandises : GES n'est pas responsable des biens reçus sans reçus, ni factures de transport, ni nombre de pièces spécifié sur les reçus ou les factures de transport, ni pour les envois en vrac (i.e. UPS, fret aérien, ou lignes de fourgonnettes). De tels biens seront livrés au kiosque sans garantie du nombre de pièces ou de l'état.
c. Force Majeure : GES n'est pas responsable des pertes ou dommages résultant d'un cas de force majeure, des conditions météorologiques, d'un acte ou d'un défaut du client, de l'expéditeur ou du propriétaire des marchandises, de la nature inhérente des marchandises, d'un ennemi public, d'une autorité publique, d'un conflit de travail, d'un acte de terrorisme ou d'une guerre.
d. Entreposage frigorifique : Les marchandises nécessitant un entreposage frigorifique sont entreposées aux risques et périls du client. GES n'assume aucune responsabilité pour l'entreposage frigorifique.
e. Entreposage accessible : GES n'assume aucune responsabilité pour la perte ou les dommages causés aux biens pendant qu'ils sont entreposés dans un endroit accessible. Les frais d'entreposage sont pour l'utilisation de l'espace et ne sont pas une forme d'assurance ou une garantie de sécurité.
f. Marchandises non surveillées : GES n'assume aucune responsabilité pour la perte ou les dommages causés aux marchandises non surveillées reçues sur le site de l'exposition en tout temps à partir du moment de la réception des marchandises entrantes jusqu'au chargement des marchandises sortantes, y compris pendant toute la durée de l'exposition respective. Le client est responsable d'assurer ses propres biens pour tout risque de perte.
g. Stockage vide : GES n'assume aucune responsabilité pour la perte ou les dommages causés aux marchandises ou aux caisses, ou à leur contenu, lorsque les conteneurs sont entreposés vides. Il est de la responsabilité exclusive du client d'apposer les étiquettes appropriées disponibles au bureau de service de GES pour l'entreposage des contenants vides, et de s'assurer que toutes les étiquettes vides préexistantes sont enlevées.
h. Fret forcé : GES n'est pas responsable des biens du client laissés sur le plancher d'exposition après l'heure de fermeture de l'exposition, avec ou sans une entente de manutention et de transport signée par le client. Il est de la responsabilité du client de compléter les documents nécessaires à l'expédition et de s'assurer que la marchandise du client est bien étiquetée. Si les biens du client demeurent sur le plancher après la date limite de fermeture de l'exposition, GES a le droit de retirer les biens du client. GES est autorisé par le client à procéder de la façon choisie par le client sur le reçu d'entente de manutention et de transport, si un tel reçu a été complété, ou autrement à expédier les biens du client à la discrétion de GES et aux frais du client. GES n'encourt aucune responsabilité pour une telle expédition. GES se réserve le droit de disposer des biens du client sans responsabilité si ceux-ci sont laissés sur le plancher de l'exposition sans surveillance, sans étiquettes ou mal étiquetés.
i. Dommages cachés : GES n'est pas responsable des pertes ou dommages cachés incluant, mais non limité à, du verre, de l'équipement électronique, des prototypes, de l'art original, des produits non emballés, ou des produits mal emballés ou étiquetés.
j. Stand sans surveillance : GES ne sera pas responsable de toute perte ou dommage survenant lorsque les marchandises sont sans surveillance dans le kiosque du client en tout temps, incluant, mais non limité au moment où les marchandises sont livrées au quai jusqu'au moment où les marchandises sont reçues par le transporteur choisi par le client. Tous les reçus d'entente de manutention et de transport couvrant les biens sortants soumis à GES seront vérifiés au moment de la cueillette au kiosque et les corrections au compte ou à la condition seront documentées lorsqu'il y a des divergences.
k. Accrochage d'articles au kiosque : Le client ne doit pas suspendre d'articles, de marchandises, de produits, de publicités ou d'autres articles similaires au matériel de stand fourni par GES (ceci inclut mais n'est pas limité aux panneaux GES ou aux tuyaux et rideaux), utilisés dans le propre stand du client ou dans les zones occupées par l'organisateur de l'exposition ou par des tiers. Si le client accroche des articles interdits, il sera seul responsable de tous dommages, coûts, actions ou blessures résultant de l'accrochage de ces articles. GES n'est pas responsable des dommages, coûts, actions ou blessures résultant du manquement du client à se conformer à cette disposition.
VII. Mesure du dommage :
a. Seul recours : Si GES est trouvé responsable de toute perte, sa seule et exclusive responsabilité maximale pour la perte ou les dommages aux biens du client est limitée à 0,50 $ (USD) par livre avec une responsabilité maximale de 100,00 $ (USD) par conteneur, ou 1 500,00 $ (USD) par expédition, selon le moins élevé des deux.
b. Main d'œuvre : GES n'assume aucune responsabilité pour les pertes, dommages ou blessures corporelles découlant de la supervision par le client de la main-d'œuvre syndicale fournie par GES. Si GES supervise la main-d'œuvre contre rémunération, GES ne sera responsable que des actions ou réclamations découlant de sa supervision négligente. Cette responsabilité sera limitée au coût pour le client de la main-d'œuvre supervisée ou à la valeur dépréciée des biens, selon le moins élevé des deux. Si le client choisit d'utiliser de la main-d'œuvre non supervisée, il assume alors toute la responsabilité pour les actions ou les réclamations qui découlent de ce travail, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes, les dommages ou les blessures corporelles et doit fournir à GES et à la direction de l'exposition une indemnité, y compris les frais de défense, pour toute réclamation résultant de la supervision ou de l'absence de supervision de la main-d'œuvre assignée par le client.
VIII. Divers :
a. Assurance : GES N'EST PAS UNE COMPAGNIE D'ASSURANCE ET NE PROPOSE NI NE FOURNIT D'ASSURANCE. Il incombe au client de veiller à ce que les marchandises soient assurées à tout moment. La perte ou le vol de la marchandise en entreposage ou en transit vers et depuis l'exposition ou sur le plancher de l'exposition est la seule responsabilité du client. GES recommande au client d'obtenir une couverture tous risques.
b. Avis de perte ou de dommage : Afin d'avoir une réclamation valide, un avis de perte ou de dommage aux biens doit être donné à GES ou à son agent dans les 24 heures suivant l'événement (tel que démontré dans un rapport d'incident complété sur le site de l'exposition par GES) ou la livraison des biens sortants.
c. Dépôt de la réclamation : toute réclamation pour perte ou dommage aux marchandises doit être formulée par écrit, contenir des faits suffisants pour identifier les marchandises, affirmer la responsabilité pour la perte ou le dommage allégué et réclamer le paiement d'une somme d'argent déterminée ou déterminable. Cette demande doit être déposée auprès de la partie concernée dans les délais prévus par le présent document. Les rapports d'avarie, les rapports d'incident, les rapports d'inspection, les mentions de manque ou d'avarie sur les lettres de voiture ou d'autres documents ne constituent pas une réclamation. Les réclamations pour des marchandises prétendument perdues, volées ou endommagées sur le site de l'exposition doivent être reçues par écrit par GES dans les trente (30) jours suivant la fermeture de l'exposition. Les réclamations pour des biens prétendument perdus ou endommagés durant le transport doivent être reçues par la partie responsable dans les neuf (9) mois suivant la date de livraison des biens. GES Logistique sous-traite le transport des biens à des transporteurs tiers. Les réclamations pour dommages en transit doivent être faites directement auprès de votre transporteur tel qu'indiqué sur le reçu de l'entente de manutention et de transport. Dans l'éventualité d'un litige avec GES, le client ne retiendra pas le paiement ou tout montant dû à GES pour les services comme compensation au montant de la perte ou du dommage allégué. Le client accepte de payer GES avant la fermeture de l'exposition pour tous ces frais et accepte également que toute réclamation que le client pourrait avoir contre GES sera poursuivie indépendamment par le client comme une action séparée à être résolue sur ses propres mérites. GES se réserve le droit de poursuivre le recouvrement des sommes dues après la fermeture de l'exposition, sans égard à tout montant prétendument dû pour des dommages ou des pertes.
d. Introduction d'une action en justice : Toute action en justice relative à la perte ou à l'endommagement des marchandises doit être intentée dans un délai d'un (1) an à compter de la date de déclinaison de toute partie d'une réclamation (les réclamations relatives à la logistique sont exclues).
IX. Compétence, élection de for :
Les présentes conditions contractuelles sont régies et interprétées conformément aux lois applicables des États-Unis ou, à titre subsidiaire et en fonction de la juridiction, aux lois de l'État du Nevada. Les parties se soumettent par la présente à la juridiction et à la compétence du tribunal fédéral de district des États-Unis du Nevada ou, selon la juridiction, du tribunal de circuit du comté de Clark, Nevada.
X. Entreposage avancé/stockage temporaire/stockage à long terme :
Tous les termes et conditions relatifs à l'entreposage avancé, l'entreposage temporaire et l'entreposage à long terme sont contenus dans des ententes distinctes intitulées "Entente d'entreposage". Dans l'éventualité où un contrat d'entreposage n'est pas signé entre les parties, les dispositions suivantes s'appliqueront en ce qui a trait à la responsabilité de GES à l'égard des biens du client. La responsabilité de GES à l'égard des biens du client se limite à l'exercice d'un soin et d'une diligence ordinaires dans la manipulation et l'entreposage des biens du client. GES ne sera responsable que de la perte ou des dommages aux biens causés par la seule négligence de GES. La responsabilité de GES est limitée à 0,60$ (USD) par livre avec une responsabilité maximale de 100,00$ (USD) par conteneur, ou 1 500,00$ (USD) par expédition, selon le moins élevé des deux. En cas de perte partielle ou de dommage, la responsabilité maximale sera calculée au prorata du poids. GES n'est pas responsable de toute perte ou dommage aux marchandises causé par, mais non limité au feu, au vol, aux éléments, au vandalisme, à l'humidité, à la vermine, aux bris mécaniques, au gel ou aux changements de température, ainsi qu'à toute autre cause hors du contrôle immédiat de GES. GES n'est pas responsable de l'endommagement, de l'égratignure ou du bris de verre ou d'autres articles fragiles. GES n'est pas responsable des fonctions mécaniques des instruments ou des appareils, même si ces articles sont emballés ou déballés par GES. GES ne sera en aucun cas responsable des dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs, y compris les pertes d'affaires de toute nature, résultant de tout dommage ou perte des marchandises ou de tout acte ou défaut d'agir. Le client paie les frais d'entreposage ou les coûts d'entreposage à l'avance pour l'utilisation de l'espace seulement. Il n'y a aucune garantie de sécurité ni aucune représentation faite par GES quant à l'adéquation des conditions pour les biens du client. Le risque de perte demeure l'apanage du client et GES recommande au client d'avoir et de maintenir une assurance suffisante pour couvrir son risque.
Les conditions générales de GES peuvent être modifiées à la seule discrétion de GES, sans préavis à l'une ou l'autre des parties.
En circulation : Avril 2004
Révisé : juillet 2008 / juin 2009 / mars 2010 / octobre 2010 / avril 2024